Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fée Santé
SEMACO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3788296
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
La Fée Santé de SEMACO

Présentation de la marque La Fée Santé

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fée Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMACO domicilié(e) 38 rue Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 672 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMACO, société par actions simplifiée domicilié(e) 38 rue BASSANO - 75008 - PARIS - France.

La marque La Fée Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fée Santé est expirée depuis le 6 décembre 2020.

SEMACO a également déposé les autres marques suivantes : TRIFLUCID , C O R E P


SEMACO, Société par actions simplifiée - 38 rue Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 388672149


SEMACO, société par actions simplifiée - 38 rue BASSANO - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 17 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562302 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17

Inscription le 18 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649322 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-18

Produits cosmétiques notamment crèmes cosmétiques, produits d'hygiène et de toilette pour le visage et le corps, savons liquides et solides, parfums, huiles essentielles sous toute forme et notamment pour diffusion aérienne (application cutanée et usage externe), gels lavant, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; masque de beauté, rouge à lèvres, produit de rasage, produits pour le soin de la bouche non à usage médical. Produits d'hygiène et de soin du nez de la gorge et des oreilles (produits relevant de la sphère ORL), produits d'hygiène et de soin des yeux, sérums physiologiques, huiles corporelles à usage cosmétique et de toilette, bains moussants, sels de bain et perles de bain, lotions à usage cosmétique, dentifrices, parfums, eaux de Cologne et eau de toilette, huile pour la parfumerie, crèmes hydratante à usage cosmétique, produits cosmétiques et d'hygiène pour bébé notamment pour le change de bébé, gel hygiène intime, poudres à usage cosmétique, désodorisant à usage personnel, shampoings, gel local minceur, huiles végétales pour préparations à usage cosmétique, gel pour application local, crèmes et pâtes pour le corps, le visage et cheveux, gels douche, gel nettoyants, eau nettoyante, laits démaquillants et de toilette, lotions, soins, crème de douche, gommage, laits après-soleil, eau de toilette, huile de douche, baumes, spray corps, pierres ponces, vitamines, gommages vergetures, crèmes crevasses, crème soin du corps. Liniment, stick à bille maux de tête, eau de parfums, huile et gel de massage, baume pectoral, gel imperfection cutanée, gel labial bouton de fièvre et herpès, baume respiratoire, gel à usage cosmétique, spray gorge, spray ambiant pour la purification de l'air, préparations pour le bain, huile minceur, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits anti-moustiques, insecticides, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, emplâtres, boissons diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, antibactériens, produits antifongiques, produits antiviraux, produits désinfectants et assainissant avec ou sans rinçage pour l'hygiène de mains, gels pour le lavage des mains, herbes médicinales ; tisanes. Parfums d'intérieur, produits pour la purification, l'assainissement et le rafraichissement de l'air notamment à base d'huiles essentielles ou de plantes. Désodorisant autres qu'à usage personnel, thermomètres, tensiomètres, tests de grossesse, tests d'ovulation, mouches bébés, bâtonnets ouatés, tests de grossesse, tests de fièvre, liniment, tampons, serviettes hygiéniques, coupelles d'allaitement et protèges mamelons, cuillères à médicament, coupelle menstruelle. Articles de manucure et de pédicure notamment pinces à épiler, tire-comédons, ciseaux ; rasoirs manuels, ciseaux, limes à ongle, pinces à échardes, coupe cors, coupe ongle, couteau à cuticules, râpes plantaires, bâtons manucures, repousses peau, lames de rechanges coupe cors, cure oreilles, brosses à ongles, tire-lait. Articles orthopédiques notamment bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bandages herniaires, bandes plâtrées, bandes galvaniques à usage médical, membres artificiels, prothèses, attelles, orthèses, ceintures dorsales et de soutien lombaire, colliers cervicaux, genouillères, chevillières, articles d'immobilisation des membres supérieurs, béquilles pour infirmes ; chaussures et semelles orthopédiques, talonnettes ; appareils à usage médical tels que appareils médicaux pour exercice corporels, appareils d'extension à usage médical, appareils thérapeutiques galvaniques, appareils pour la physiothérapie ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; matelas pour l'accouchement ; matelas, coussins, et oreillers à air à usage médical ; mobilier spécial à usage médical notamment brancards pour malades, brancards roulants, chaises percées, civières, dispositifs pour déplacer les invalides, déambulateurs, lits spécifiques pour soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical. Appareils et ustensiles pour massage, biberons, tétines pour biberons, sucettes (tétines), téterelles pour sucettes (tétines), chainettes pour sucettes (tétines), anneau dentition, sucettes bout olivaire (tétines), cuillères à médicaments. Bouillottes. Appareils pour bain d'air chaud, bassinoires, bouillottes, corps chauffants, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, garnitures de baignoires, chauffe-lits, chauffe-pieds et chaufferettes pour les pieds, lampes, appareils d'éclairage ou produisant une lumière notamment lampes pour la luminothérapie. Couches jetables. Cannes, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs à langer, sacs à dos, sacs à couches. Glaces (miroirs), coussins à air non à usage médical, garnitures de lits (non métalliques), lits d'hôpital, lits, literies (excepté du linge de lit), matelas. Nécessaires de toilette et ustensiles cosmétiques, brosses et peignes, blaireaux à barbe, éponges et brosses de toilette et pour le bain, porte-serviette non en métaux précieux, porte-savons, porte-éponges, porte-blaireaux, porte-brosses à dents, boites et sacs isothermes, diffuseurs d'arômes et de parfums, brule-parfums, stérilisateurs, bouteille isolante, goupillons, éponges synthétiques et naturelles, lampe à huile, bruleurs à huile. Couches en cellulose, couche en tissu à jeter. Lunetterie, lunettes, lunettes solaires, loupes. Diffuseur de parfums, diffuseur d'huiles essentielles, inhalateur, chauffe biberon, bougeoirs, vaporisateur et pulvérisateur à parfums. Lingettes en tissus, tissus, tissus à usage textiles, couches contenant du bambou et du chanvre. Vêtements, linge de bain et linge de bain pour l'habillement, peignoirs, bavoirs en tissus, couches en textiles. Jeux, jouets, peluches. Services de vente en ligne de produits cosmétiques, de bien-être, d'hygiène et/ou de santé ; services de vente au détail de produits cosmétiques, de bien-être, d'hygiène et/ou de santé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).